Le droit des obligations est non seulement le droit le plus important de vos études, étant la charnière du droit privé et obligatoire au CRFPA, mais aussi un droit difficile à comprendre, abordant de nombreux régimes concurrents aux différences subtiles, qu’il s’agisse des régimes de responsabilité ou bien des opérations sur obligations.
Ce manuel porte sur l’entier programme du CRFPA : la responsabilité délictuelle, les quasi-contrats, le droit commun des contrats, le régime général des obligations et la preuve. Une partie généraliste aura pour objet de détailler des thèmes transversaux, comme l’effet relatif des contrats ou le préjudice. Cela inclut évidemment ce que vous verrez en licence.
Plan du manuel de droit des obligations
- Partie 1: Règles générales du droit des obligations
- Partie 2 : Responsabilité délictuelle
- Partie 3 : Quasi-contrats
- Partie 4 : Droit commun des contrats
- Partie 5 : Régime général des obligations
Le programme du CRPFA inclut le droit de la preuve, qui sera traité à part.
Conseils de lecture et d’approfondissement
Ce livre a pour objet de vous permettre de comprendre les différents régimes du droit des obligations et leur articulation. Nous éluderons donc de nombreux aspects historiques ou théoriques, pour ne retenir que ceux qui vous aident vraiment à comprendre les mécaniques en les ancrant dans une logique plus vaste.
Vous pourrez également trouver des rubriques « pour aller plus loin », où je recenserai les sources approfondissant le sujet que j’ai trouvées intéressantes. N’hésitez pas à y jeter un œil, cela vous permettra de replacer ce que j’écris dans un contexte plus large.
Je vous encourage aussi à aller voir les décisions d’appel lorsque vous avez du mal à comprendre un sujet : elles sont beaucoup plus détaillées que les arrêts de la Cour de cassation et sont parfois indispensables pour comprendre ces derniers.
Vous pourriez trouver étonnant que je ne cite pas toujours l’intégralité des (bons) manuels. En réalité, il faut savoir que les manuels ne font pas les mêmes choix de contenus et certains mettent l’accent sur des problématiques que d’autres ignorent. Cela concerne également les articles ou les répertoires (Dalloz/Lexisnexis). De plus, je ne choisis que ce qui est correctement écrit (vous seriez étonnés de ce qu’on lit des fois …), bien ciblé et vraiment intéressant. Ces références ne sont bien sûr pas exhaustives.
De manière générale, si vous tenez à vous plonger dans les débats doctrinaux et les évolutions jurisprudentielles anciennes, le meilleur moyen est de consulter « Les grands arrêts de la jurisprudence civile ».
Enfin, une mise en garde : méfiez vous de ce que vous lisez. Comme vous le verrez, je relève de nombreuses erreurs de chercheurs, pouvant même s’avérer être des contre-vérités extrêmement dommageables pour le lecteur naïf. On trouve même des imprécisions ou de petites erreurs dans les meilleurs manuels.
N’ayant pas la prétention d’être plus infaillible que leurs auteurs, je vous fournirai de nombreuses références pour vous permettre justement de recouper ce que j’écris. Je n’hésiterai pas, contrairement à beaucoup de commentateurs, à affirmer de pas connaître une solution ou douter des analyses étant communément admises. Ne croyez pas que le droit des obligations est parfaitement systématisé : il y a de nombreux cas de figures dont la solution est incertaine. De même que la conscience de sa propre imperfection et de ses limites est ce qui rend la science « parfaite », un manuel de droit doit faire preuve de sincérité à l’égard de son lecteur.
Annotations : Manuels
Pour désigner un manuel, je mettrai simplement le nom de l’auteur et la page (Untel, p. x). S’il y a trois auteurs ou plus, j’utiliserai l’annotation « et al. », abréviation de « et alii », soit « et autres » en latin. Enfin, il arrive qu’un manuel soit divisé en trois livres (comme celui de Flour et al.). Je désignerai alors le tome avec l’abréviation « t.x ». Conventionnellement, le premier tome portera sur la responsabilité contractuelle, le second sur la responsabilité délictuelle et le troisième sur le régime général des obligations.
Voici les manuels auxquels je ferai référence.
| Annotation | Référence complète |
| Andreu et Thomassin | Andreu L. et Thomassin N., « Cours de droit des obligations », éd. Gualino, coll. « Amphi LMD », 2016, Paris |
| Bénabent | Bénabent A., « Droit des obligations », éd. LGDJ, coll « Cours Domat », 2016, Paris, 728p. |
| Brusorio-Aillaud | Brusorio-Aillaud M., « Droit des obligations », éd.Bruylant, coll. « Paradigme », 2017, Bruxelles |
| Délebecque et Pansier t.1 | Délebecque P. et Pansier, F-J., « Droit des obligations, droit des contrats », éd.LexisNexis, Coll. « Objectif droit », 2016, Paris |
| Délebecque et Pansier t.2 | Délebecque P. et Pansier, F-J., « Droit des obligations, responsabilité délictuelle », éd. LexisNexis, Coll. « Objectif droit », 2015, Paris |
| Délebecque et Pansier t.3 | Délebecque P. et Pansier, F-J., « Droit des obligations, régime général des obligations », éd. LexisNexis, Coll. « Objectif droit », 2016, Paris |
| Fages | Fages B., « Droit des obligations », éd. LGDJ, 2017, Paris |
| Flour et al., t.3 | Flour J., Aubert J-L., Savaux E., « Les obligations. 3° Le rapport d’obligation », éd.Sirey, Coll. « Université », 2015, Paris |
| Malinvaud et al. | Malinvaud P., Fenouillet D. et Mekki M., « Droit des obligations », éd.LGDJ, 2015, Paris |
| Malaurie et al. | Malaurie P., Aynes A. et Stoffel-Munck P., « Droit des obligations », éd.LGDJ, 2016, Paris |
| Terré et al. | Terré F., Simmler P., Lequette Y., « Droit civil, les obligations », éd. Dalloz, Coll. « Précis », 2013, Paris |
Annotations : Revues
| Éditeur | Annotation | Référence complète |
| Dalloz | AJ Contrats | Actualités jurisiques : Contrats |
| AJDA | Actualités juridiques de droit des contrats | |
| D. | Recueil Dalloz | |
| D.Actu. | Dalloz Actualités | |
| RDT | Revue de droit du travail | |
| RDS | Revue des sociétés | |
| RTD Civ. | Revue trimestrielle de droit civil | |
| RTD Com. | Revue trimestrielle de droit commercial | |
| RDI | Revue de droit immobilier | |
Lexisnexis | CCC | Contrats Concurrence Consommation |
| JCP G | La semaine juridique, édition générale | |
| RCA | Responsabilité civile et assurances | |
Lextenso | LPA | Les petites affiches |
| Gaz.Pal. | La gazette du palais | |
| RDC | Revue des contrats | |
| Lamyline | RLDC | Revue Lamy droit civil |